Marque enregistrée - Marque en non vigueur
B
Numéro de dépôt :
1097899
Date de dépôt :
16/05/1979
Lieu de dépôt :
LYON
Présentation de la marque B
Déposée le 16 mai 1979 par SOCIETE NOUVELLE DES ETS. REYBIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1097899.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque B est expirée depuis le 16 mai 1989.
SOCIETE NOUVELLE DES ETS. REYBIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-053